Mon CELI est-il imposable aux États-Unis?

La convention fiscale Canada-États-Unis protège votre REER et votre FERR. Elle ne mentionne jamais le CELI. L'IRS traite donc votre CELI comme un compte ordinaire et impose les intérêts, les dividendes et les gains en capital qu'il contient sur votre déclaration américaine, l'année même où ils surviennent, malgré son statut libre d'impôt au Canada.

L'IRS n'a jamais clairement tranché si un CELI est une fiducie étrangère. Beaucoup de CELI sont des arrangements qui pourraient être considérés comme tels. Si c'est le cas du vôtre, vous pourriez devoir produire les formulaires 3520 et 3520-A chaque année, et la pénalité pour ne pas le faire commence autour de 10 000 $ par formulaire. C'est la plus grande zone grise pour une personne américaine avec un CELI. Faites trancher votre cas précis par un comptable transfrontalier.

Les fonds communs et les FNB canadiens sont des sociétés de placement étranger passives (PFIC) aux yeux de l'IRS. En détenir, même dans un CELI, peut déclencher le formulaire 8621 et un calcul d'impôt punitif. Les actions individuelles, les CPG et les liquidités évitent cela. Beaucoup de détenteurs transfrontaliers sortent l'argent du CELI des fonds canadiens pour exactement cette raison.

Un CELI est un compte financier à l'étranger. Son solde compte dans le seuil de 10 000 $ du FBAR et, à des seuils plus élevés, dans le formulaire 8938 sous la FATCA. Ce sont des formulaires de déclaration, distincts de l'impôt que vous devez sur la croissance.